Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRERES GODARD MODERN'HOTEL
MODERN'HOTEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1758655
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
JOIGNY
Date d'expiration :
10/07/2001
FRERES GODARD MODERN\'HOTEL de MODERN\'HOTEL

Présentation de la marque FRERES GODARD MODERN'HOTEL

Déposée le 10 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) MODERN'HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JOIGNY), la marque française « FRERES GODARD MODERN'HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODERN'HOTEL domicilié(e) 17, Rue Robert Petit, 89300 JOIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GODARD - France.

La marque FRERES GODARD MODERN'HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758655.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRERES GODARD MODERN'HOTEL est expirée depuis le 10 juillet 2001.

MODERN'HOTEL a également déposé les autres marques suivantes : FRERES GODARD , CASSOLETTE D'ESCARGOTS AU CHABLIS


MODERN'HOTEL (S.A.) - 17, Rue Robert Petit, 89300 JOIGNY - France


Mr GODARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Tous produits alimentaires : saumon fumé - foie gras - terrines poisson, viande, volaille, gibier, charcuterie, confitures chocolats, bonbons, confiserie, pâtisseries, sauces, glaces et sorbets, pains fantaisies, brioches croissants, gelée de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.